Les apprenants seront capables de comprendre les bases du droit, d’analyser des situations juridiques et de prendre des décisions éclairées dans leur vie personnelle ou professionnelle.

Droit de la propriété intellectuelle

Cours de Droit de la Propriété Intellectuelle

Ce cours traite des règles juridiques qui protègent les créations de l’esprit et les innovations. Il couvre :

  • Le droit d’auteur et les droits voisins (œuvres littéraires, artistiques, logicielles).

  • La propriété industrielle : brevets, marques, dessins et modèles.

  • La protection des bases de données et des logiciels.

  • Les licences et contrats liés à l’exploitation des créations intellectuelles.

  • La lutte contre la contrefaçon et le piratage.

  • Les défis contemporains de la propriété intellectuelle à l’ère numérique (open source, IA, NFT, etc.).

À la fin du cours, les apprenants auront une compréhension claire des mécanismes de protection et de valorisation des créations, et sauront identifier les bonnes pratiques pour sécuriser et exploiter leurs œuvres ou innovations.


Droit des technologies

Cours de Droit des Technologies

Ce cours explore le cadre juridique lié à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC). Il aborde :

  • La protection des données personnelles et de la vie privée (RGPD et législations nationales).

  • Le droit du numérique et la régulation d’Internet.

  • La propriété intellectuelle appliquée aux logiciels, bases de données et créations numériques.

  • La cybersécurité et la responsabilité en cas de cyberattaques.

  • Le commerce électronique, les contrats numériques et la signature électronique.

  • L’éthique et la gouvernance des technologies émergentes (IA, blockchain, objets connectés).

À l’issue de ce cours, les apprenants seront capables de comprendre et d’appliquer les règles juridiques encadrant les activités numériques et technologiques, et d’anticiper les enjeux liés à la conformité et à la protection des droits dans un monde digitalisé.


Droit du travail

Cours de Droit du Travail

Ce cours présente les règles juridiques qui encadrent les relations entre employeurs et salariés. Les participants découvriront :

  • Les principes fondamentaux du contrat de travail : formation, exécution et rupture.

  • Les droits et obligations des salariés et des employeurs.

  • La réglementation du temps de travail, des congés et de la rémunération.

  • Les institutions de représentation du personnel et le rôle des syndicats.

  • Les procédures de règlement des conflits de travail.

À la fin du cours, les apprenants seront capables de comprendre, d’analyser et d’appliquer les règles essentielles du droit du travail dans un contexte professionnel.